1. Éditeur du site
Le présent site internet www.casquette-homme.com est édité par :
MERITIUM COMMERCE INC.,
également enregistrée au Québec sous le nom COMMERCE MÉRITIUM INC.
Société par actions constituée au Canada et immatriculée au Québec.
- Numéro d’entreprise canadien (NE) : 1741374-2
- Numéro d’immatriculation au REQ : 1181436487
- Numéros de taxes :
- TPS : 72674 6365 RT 0001
- TVQ : 12 3322 8946 TQ 0001
Siège social :
1267, rue des Comptines, Québec, QC, G3K 0G8, Canada
2. Responsable de la publication
KRA Henri Merite Kamenan N’Guetta
Président et directeur de la société
3. Activité du site
Le site casquette-homme.com est un site de commerce électronique proposant la vente en ligne de produits physiques, notamment des articles de mode et accessoires. Les produits sont proposés à destination de clients situés notamment en France, Belgique, Suisse et Canada.
4. Contact
Pour toute question ou demande d’information, l’éditeur du site peut être contacté :
- Courriel : contact@casquette-homme.com
- Téléphone : +1 (581) 578-9168
5. Hébergement
Le site est hébergé par :
o2switch
222–224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand – France
SARL o2switch au capital de 7 500 €
RCS Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 807 00016
TVA intracommunautaire : FR35510909807
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site casquette-homme.com (textes, images, graphismes, logo, structure) est protégé par les législations canadiennes et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de la Société est strictement interdite.
7. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément :
- à la Loi 25 (Québec),
- au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) pour les utilisateurs situés dans l’Union européenne.
Pour plus d’informations, le client est invité à consulter la Politique de confidentialité disponible sur le site.
8. Liens vers les documents contractuels
Les documents suivants sont accessibles depuis le site :
- Conditions Générales de Vente (CGV)
- Politique de livraison
- Politique de retour et de remboursement
- Politique de confidentialité
9. Modification des mentions légales
L’éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales afin de les adapter aux évolutions du site ou de la législation.